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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATSECUR
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Fumer librement
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fumer librement
BATSECUR, SARL

Numéro de dépôt :
3818297
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
28/03/2021

Présentation de la marque Fumer librement

Déposée le 28 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATSECUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Fumer librement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATSECUR domicilié(e) 371 chemin de la LAURELLE - 38330 - MONTBONNOT ST MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 890 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATSECUR domicilié(e) 371 chemin de la LAURELLE - 38330 - MONTBONNOT ST MARTIN - France.

La marque Fumer librement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 11 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fumer librement est expirée depuis le 28 mars 2021.

BATSECUR a également déposé les autres marques suivantes : EAC ETHERNET & ALIMENTATION SUR COAXIAL , BATPREMIUM , BATVISIO , DOMOTY , after cig , BATSÉCUR , Saphir , DIGIBATGE


BATSECUR, SARL - 371 chemin de la LAURELLE - 38330 - MONTBONNOT ST MARTIN - France - SIREN 501890693


BATSECUR - 371 chemin de la LAURELLE - 38330 - MONTBONNOT ST MARTIN - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la cond��microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.